Françoise Simon


Autre nom possible de la personne recherchée:
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Françoise SIMON
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice « international » à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Groupe:
date_debut="2023-02-15"
duree="trois ans"
reconduction
09 Février 202309/02/2023
De: Françoise SIMON
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de l'international à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises du ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2021-02-15"
duree="deux ans"
reconduction
30 Janvier 202130/01/2021
De: Françoise SIMON
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice de l'international à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises au ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="2020-02-15"
duree="un an"
nomination
31 Janvier 202031/01/2020
De: SIMON Françoise
Objet:
au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2020-07-01"
promotion
28 Décembre 201928/12/2019
De: SIMON Françoise
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2020
promotion
21 Décembre 201921/12/2019
De: Françoise Simon
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction compétitivité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
2
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
10 Novembre 201910/11/2019
De: Françoise SIMON
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité
Objet:
comme suppléantes
Groupe:
suppleant
désignation
27 Septembre 201827/09/2018
De: Françoise Simon
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
dans la limite des attributions de la sous-direction de la compétitivité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
05 Juillet 201805/07/2018
De: Françoise SIMON
Objet:
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
l'ingénieure de recherche hors classe
date_debut="2018-01-01"
nomination
21 Février 201821/02/2018
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
date_debut="2017-12-10"
conseil_administration
nomination
14 Décembre 201714/12/2017
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléante
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 201721/10/2017
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction compétitivité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
21 Juillet 201721/07/2017
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction compétitivité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
11 Juin 201711/06/2017
De: Simon, née Bastide (Françoise, Suzanne, Jeanne)
directrice de l'enfance et de la famille dans un conseil départemental ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires sociales et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
nomme_par="Ministère des affaires sociales et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
27 Mars 201627/03/2016
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA)
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
18 Septembre 201518/09/2015
De: Françoise Simon
adjointe à la sous-directrice de la compétitivité à la direction générale de la performance économique et environnementale des entreprises
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la recherche agronomique (INRA)
représentants de l'Etat désignés par le ministre chargé de l'agriculture, respectivement comme titulaire et comme suppléant
Remplace:Mme Fabienne André
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Septembre 201516/09/2015
De: Françoise SIMON
adjointe à la sous directrice compétitivité
Objet:
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
19 Mai 201519/05/2015
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de la compétitivité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
02 Mai 201502/05/2015
De: Françoise Simon
Objet:
directrice de l'enfance et de la famille au sein du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
désignation
30 Octobre 201430/10/2014
De: Françoise Simon
Objet:
directrice de l'enfance et de la famille au sein du conseil général de la Seine-Saint-Denis, professeur de sciences médico-sociales
Groupe:
désignation
21 Septembre 201421/09/2014
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
06 Septembre 201306/09/2013
De: Françoise Simon
ingénieure de recherche hors classe
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'organisation économique, des industries agroalimentaires et de l'emploi
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
1
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
08 Septembre 201108/09/2011
De: Simon (Françoise, Claude)
directrice générale déléguée de société ; 37 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="37"
nomme_par="Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Simon, née Raclot (Françoise, Madeleine)
teinturière ; 43 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PROMOTION DU TRAVAIL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="43"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200901/01/2009
De: Simon (Françoise), épouse Toussaint
administratrice des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de son intégration dans le corps des maîtres de conférences
date_debut="2006-09-01"
corps="Maîtres de conférences"
radiation
02 Février 200702/02/2007
De: Françoise Simon
conseillère honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre de la commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant à compter du 16 juin 2006
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Présidente suppléante
Groupe:
date_debut="2006-06-16"
suppleant
nomination
14 Novembre 200614/11/2006
De: Françoise Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
19 Juillet 200519/07/2005
De: Françoise Simon
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission supérieure
Président suppléant
Groupe:
date_debut="2003-07-18"
suppleant
composition
09 Octobre 200309/10/2003
De: Françoise Simon
2e échelon, avec ancienneté du
1er avril 2002
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications hors classe, dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="2003-01-01"
promotion
12 Août 200312/08/2003
De: Françoise Simon
Objet:
de 2003 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications hors classe
promotion
22 Juillet 200322/07/2003
De: Françoise Simon
magistrate honoraire, présidente
Objet:
membres du jury au concours pour le recrutement de greffiers en chef des services judiciaires
dont les épreuves écrites se dérouleront les 5, 6, 7 et 8 février 2002
Groupe:
désignation
26 Octobre 200126/10/2001
De: Françoise Simon
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION SUPERIEURE
Président suppléant
Groupe:
date_debut="2000-07-01"
suppleant
composition
13 Octobre 200013/10/2000
De: Simon (Françoise)
1er échelon avec ancienneté du
1er avril 1998
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 1re classe dans les conditions
1. A La Poste
date_debut="1999-01-01"
promotion
14 Janvier 200014/01/2000
De: Simon (Françoise)
Objet:
de 1999 pour l'accès
au grade d'administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
promotion
16 Octobre 199916/10/1999
De: Simon (Françoise)
Docteur
(spécialité Biologie polyvalente)
au centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
dans le corps des praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
date_debut="1994-08-01"
corps="Praticiens hospitaliers dans les établissements suivants"
intégration
03 Décembre 199403/12/1994
De: Simon (Françoise)
Objet:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1994-04-01"
nomination
20 Juillet 199420/07/1994
De: Simon (Françoise)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Simon (Françoise)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
05 Septembre 199205/09/1992
De: Simon (Françoise)
Docteur
(spécialité Biologie polyvalente)
au centre hospitalier de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
dans leurs fonctions
dans les établissements suivants
date_debut="1992-08-01"
duree="deux ans"
renouvellement
19 Août 199219/08/1992
De: Simon (Françoise)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Simon (Françoise)
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
examinateurs spécialisés, adjoints au jury du second concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
nomination
31 Août 199131/08/1991
De: Simon (Françoise)
biologie polyvalente: hôpital de Saint-Paul (Réunion)
Objet:
praticiens hospitaliers associés
dans les établissements suivants
duree="deux ans renouvelable"
nomination
24 Août 199024/08/1990
De: Simon (Françoise)
Objet:
à présenter leur candidature à la fonction de praticien hospitalier associé pendant une durée d'un an
à compter de la publication du présent arrêté
admission
28 Janvier 199028/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.